{"id":8153,"date":"2018-09-27T10:50:44","date_gmt":"2018-09-27T10:50:44","guid":{"rendered":"http:\/\/wordpress.templatemela.com\/woo\/WCM04\/WCM040093\/?page_id=8153"},"modified":"2024-12-02T12:16:47","modified_gmt":"2024-12-02T12:16:47","slug":"terms-conditions","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.destrancheesauxbarricades.com\/index.php\/terms-conditions\/","title":{"rendered":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente"},"content":{"rendered":"<p><strong>n\u00b01 :\u00a0Pr\u00e9sentation<\/strong><\/p>\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente r\u00e9gissent l&rsquo;utilisation de ce site internet et le contrat intervenant entre vous et nous (les \u00ab Conditions g\u00e9n\u00e9rales \u00bb). 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Si vous avez des questions \u00e0 propos de nos Conditions g\u00e9n\u00e9rales, merci de nous contacter.<\/p>\n<p><strong>n\u00b02 : Utilisation du site<\/strong><\/p>\n<p>Les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales sont les seules conditions applicables \u00e0 l&rsquo;utilisation de ce site et des Services de des Tranch\u00e9es aux Barricades , et remplacent toutes autres conditions, sauf accord pr\u00e9alable \u00e9crit expr\u00e8s du Vendeur. Vous acceptez, en effectuant une commande, d&rsquo;\u00eatre soumis sans r\u00e9serve \u00e0 ces Conditions g\u00e9n\u00e9rales, apr\u00e8s les avoir lues. Ces Conditions g\u00e9n\u00e9rales sont \u00e0 la fois importantes pour vous et pour nous, ayant \u00e9t\u00e9 r\u00e9dig\u00e9es pour prot\u00e9ger vos droits en tant que consommateur et nos droits en tant que commer\u00e7ant, et pour qu&rsquo;un contrat l\u00e9gal nous lie. Vous acceptez :<\/p>\n<p>a. De n&rsquo;utiliser le site internet que pour des demandes ou commandes l\u00e9gitimes.<\/p>\n<p>b. De ne pas effectuer de commandes sp\u00e9culatives, fausses ou frauduleuses. Si nous avons des raisons de penser qu&rsquo;une telle commande a \u00e9t\u00e9 pass\u00e9e, nous nous r\u00e9servons le droit de l&rsquo;annuler et d&rsquo;informer les autorit\u00e9s comp\u00e9tentes.<\/p>\n<p>c. De vous engager \u00e0 fournir une adresse e-mail, postale et\/ou tous autres renseignements permettant de vous contacter, de mani\u00e8re exacte et pr\u00e9cise, et de reconna\u00eetre que nous pouvons utiliser ces renseignements pour vous contacter si cela s&rsquo;av\u00e9rait n\u00e9cessaire (cf. article 25).<\/p>\n<p>d. Si vous ne nous donnez pas tous les renseignements dont nous avons besoin, que nous puissions \u00eatre dans l&rsquo;impossibilit\u00e9 de traiter votre commande.<\/p>\n<p>En effectuant une commande via le site internet, vous garantissez \u00eatre \u00e2g\u00e9 de 18 ans au moins et d&rsquo;\u00eatre l\u00e9galement capable de contracter.<\/p>\n<p><strong>\u00a0n\u00b03 : Disponibilit\u00e9s des services<\/strong><\/p>\n<p>Les articles propos\u00e9s sur ce site internet sont disponibles pour une livraison en France et certains pays d&rsquo;Europe\u00a0 (cf. nos conditions de livraison).<\/p>\n<p><strong>\u00a0n\u00b04 : Formation du contrat<\/strong><\/p>\n<p>L&rsquo;information contenue dans ces Conditions g\u00e9n\u00e9rales et les d\u00e9tails figurant sur ce site ne constituent pas une offre de vente mais plut\u00f4t une invitation \u00e0 contracter. Aucun contrat ne saurait exister entre vous et le Vendeur au regard des produits tant que nous n&rsquo;aurons pas accept\u00e9 votre commande (que le montant de votre commande ait \u00e9t\u00e9 d\u00e9bit\u00e9 de votre compte ou non). Pour effectuer une commande, il vous sera demand\u00e9 de suivre le processus d&rsquo;achat en ligne et de cliquer sur \u00ab Autoriser paiement \u00bb pour soumettre la commande. Vous recevrez ensuite un e-mail de notre part confirmant que nous avons bien re\u00e7u votre commande (\u00ab Confirmation de commande \u00bb). Veuillez noter que cela ne signifie pas que votre commande aura \u00e9t\u00e9 accept\u00e9e. Votre commande constitue votre offre de nous acheter un ou plusieurs produits. Toutes commandes sont soumises \u00e0 acceptation de notre part et nous vous confirmerons cette acceptation en vous envoyant un e-mail vous confirmant que le produit a bien \u00e9t\u00e9 exp\u00e9di\u00e9 (\u00ab\u00a0Commande exp\u00e9di\u00e9e\u00a0\u00bb). Le contrat pour l&rsquo;achat d&rsquo;un produit sera form\u00e9 entre vous et nous (Contrat) uniquement \u00e0 compter de l&rsquo;envoi de la confirmation d&rsquo;exp\u00e9dition. Le Contrat ne portera que sur les produits dont nous vous aurons confirm\u00e9 l&rsquo;exp\u00e9dition dans la confirmation d&rsquo;exp\u00e9dition.<\/p>\n<p><strong>\u00a0n\u00b05 : Disponibilit\u00e9 des produits<\/strong><\/p>\n<p>Toutes commandes de produits sont disponibles ou sur commande.<\/p>\n<p><strong>\u00a0n\u00b06 : Vos droits d&rsquo;annulation\/<\/strong><b>r\u00e9tractation<\/b><\/p>\n<p>Si vous contractez en tant que consommateur, vous pouvez annuler un Contrat \u00e0 tout moment pendant 14 jours, \u00e0 partir du jour o\u00f9 vous avez re\u00e7u les produits, mais \u00e9galement avant la livraison de celui-ci. Dans ce cas, vous pourrez recevoir le remboursement int\u00e9gral du prix pay\u00e9 pour les produits, dans les conditions pr\u00e9vues dans nos Modalit\u00e9s de retour (voir Article 12 ci-dessous). Veuillez lire attentivement nos Modalit\u00e9s de retour pour savoir comment renvoyer le(s) produit(s) en question. Votre droit d&rsquo;annuler un Contrat s&rsquo;applique uniquement aux produits qui sont retourn\u00e9s dans le m\u00eame \u00e9tat que lorsque vous les avez re\u00e7us. Vous devrez \u00e9galement renvoyer toutes les instructions sur le produit, documents et emballages. Tout produit endommag\u00e9 ou qui n&rsquo;est pas dans le m\u00eame \u00e9tat que lorsque que vous l&rsquo;avez re\u00e7u ou qui aura \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9 juste apr\u00e8s son ouverture ne sera pas rembours\u00e9. Les livres ne pourront \u00eatre rembours\u00e9s que s\u2019ils sont encore dans leur emballage d\u2019origine scell\u00e9. \u00a0Nous vous conseillons donc de prendre grand soin du (des) produit(s) tant qu&rsquo;il(s) sera(ont) en votre possession.<\/p>\n<p>Vous n&rsquo;aurez pas le droit d&rsquo;annuler un Contrat concernant la fourniture des articles personnalis\u00e9s (customis\u00e9s).<\/p>\n<p>Cet article n&rsquo;affecte pas vos droits l\u00e9gaux. Veuillez prendre soin des produits tant qu&rsquo;ils sont en votre possession et, si possible, conservez les bo\u00eetes, instructions\/documents et emballages d&rsquo;origine pour les retours de produits.<\/p>\n<p><strong><em>Formulaire de r\u00e9tractation<\/em><\/strong><\/p>\n<p><strong>Veuillez compl\u00e9ter le pr\u00e9sent formulaire uniquement si vous souhaitez vous r\u00e9tracter du contrat et de le renvoyer \u00e0 l\u2019adresse suivante\u00a0:<\/strong><\/p>\n<p><strong>Des Tranch\u00e9es Aux Barricades 12 impasse de la Croix Rouge 88000 EPINAL<\/strong><\/p>\n<p><strong>Email\u00a0: contact.barricades@gmail.com<\/strong><\/p>\n<p><em><strong>Je\/Nous (*) vous notifie \/notifions (*) par la pr\u00e9sente ma\/notre(*) r\u00e9tractation du contrat pour la vente du bien\/ prestation de service ci-dessous:<\/strong><\/em><\/p>\n<p><em><strong>Command\u00e9 le \u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026&#8230;<\/strong><\/em><\/p>\n<p><em><strong>Nom du consommateur :<\/strong><\/em><\/p>\n<p><em><strong>\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026<\/strong><\/em><\/p>\n<p><em><strong>Adresse du consommateur: &#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;..\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026<\/strong><\/em><\/p>\n<p><em><strong>&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;&#8230;\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026<\/strong><\/em><\/p>\n<p><em><strong>\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026.<\/strong><\/em><\/p>\n<p><em><strong>Signature du consommateur (uniquement en cas de notification du pr\u00e9sent formulaire sur papier)<\/strong><\/em><\/p>\n<p><em><strong>Date<\/strong><\/em><\/p>\n<p><em><strong>\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026\u2026<\/strong><\/em><\/p>\n<p><em><strong>(*) Rayez la mention inutile<\/strong><\/em><\/p>\n<p><strong>\u00a0n\u00b07 : Livraison<\/strong><\/p>\n<p><strong>a) Frais d&rsquo;envoi :\u00a0<\/strong><\/p>\n<p>Les frais d&rsquo;exp\u00e9dition comprennent l&#8217;emballage, la manutention et les frais postaux. Ce tarif d\u00e9pend du poids de votre commande, de la destination et du montrant d\u00e9pens\u00e9, et est calcul\u00e9 lors de la validation de votre panier.<\/p>\n<ul>\n<li><strong>Le d\u00e9lai de livraison totale pr\u00e9visible en France m\u00e9tropolitaine est de \u00a08 \u00e0 9 jours ouvr\u00e9s via Mondial Relay.<\/strong><\/li>\n<li><strong>Le d\u00e9lai de livraison de la Poste pr\u00e9visible en France m\u00e9tropolitaine est de 4 \u00e0 5 jours ouvr\u00e9s pour les livres.<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n<p>Nous nous efforcerons de r\u00e9pondre \u00e0 votre commande en ce qui concerne les produits mentionn\u00e9s sur la Confirmation d&rsquo;exp\u00e9dition avant la date de livraison \u00e9tablie sur cette Confirmation ou, si aucune indication n&rsquo;est donn\u00e9e quant \u00e0 la date, dans les 30 jours \u00e0 compter de la date de Confirmation de commande , sauf en cas de circonstances exceptionnelles.<\/p>\n<p>Les raisons d&rsquo;un retard pourraient inclure :<\/p>\n<ul>\n<li>la personnalisation de produits ;<\/li>\n<li>des circonstances impr\u00e9visibles ; ou<\/li>\n<li>le lieu de livraison ;<\/li>\n<\/ul>\n<p>Si, pour quelque raison que ce soit, nous ne pouvions pas respecter le d\u00e9lai de livraison, vous en serez inform\u00e9 et vous pourrez choisir de maintenir votre commande avec une date de livraison retard\u00e9e ou de l&rsquo;annuler avec un remboursement int\u00e9gral. Veuillez noter toutefois que nous ne livrons pas le dimanche. Dans le cadre de ces Conditions g\u00e9n\u00e9rales, les termes \u00ab livraison \u00bb ou \u00ab livr\u00e9 \u00bb seront consid\u00e9r\u00e9s comme r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 la r\u00e9ception des produits \u00e0 l&rsquo;adresse de livraison convenue.<\/p>\n<p>Le remboursement int\u00e9gral intervient dans les 14 jours suivant la date \u00e0 laquelle le contrat a \u00e9t\u00e9 d\u00e9nonc\u00e9.<\/p>\n<p><strong>b) Livraison offerte :\u00a0<\/strong><\/p>\n<p>La livraison est offerte pour un certain montant de commande et pour seulement certaines destinations. Elle s&rsquo;effectue uniquement via le r\u00e9seau Mondial Relay. Refuser le mode de livraison offert ne donne lieu \u00e0 aucune compensation ou r\u00e9duction.<\/p>\n<p><strong>\u00a0n\u00b08 : Risques et propri\u00e9t\u00e9<\/strong><\/p>\n<p>Vous assumerez les risques relatifs aux Produits \u00e0 compter de la livraison. La propri\u00e9t\u00e9 des produits ne vous sera transf\u00e9r\u00e9e que lorsque nous aurons re\u00e7u le paiement int\u00e9gral des sommes dues au regard des produits, y compris les frais de livraison, c&rsquo;est \u00e0 dire \u00e0 la date de la livraison (telle que pr\u00e9vue \u00e0 l&rsquo;article 8) si les produits sont pay\u00e9s ou \u00e0 la date de paiement s&rsquo;il intervient apr\u00e8s la livraison.<\/p>\n<p><strong>\u00a0n\u00b09 a): Prix et paiement<\/strong><\/p>\n<p>Le prix de tout produit sera celui stipul\u00e9 sur notre site, \u00e0 un moment donn\u00e9, sauf cas d&rsquo;erreurs \u00e9videntes. Bien que nous nous efforcions d&rsquo;assurer que tous les prix du site sont exacts, des erreurs peuvent survenir. Si nous d\u00e9couvrons une erreur dans le prix des produits que vous avez command\u00e9s, nous vous informerons d\u00e8s que possible et vous laisserons la possibilit\u00e9, soit de reconfirmer la commande au prix correct, soit de l&rsquo;annuler. Si nous sommes dans l&rsquo;incapacit\u00e9 de vous contacter, la commande sera consid\u00e9r\u00e9e comme annul\u00e9e et si vous avez d\u00e9j\u00e0 pay\u00e9 pour les produits, vous serez int\u00e9gralement rembours\u00e9. Nous ne sommes pas dans l&rsquo;obligation de vous livrer les produits \u00e0 un prix incorrect (inf\u00e9rieur) (m\u00eame apr\u00e8s envoi de notre Confirmation d&rsquo;exp\u00e9dition), si l&rsquo;erreur de prix est \u00e9vidente et caract\u00e9ristique et pouvait raisonnablement \u00eatre identifi\u00e9e par vous comme telle.<\/p>\n<p>Les prix mentionn\u00e9s sur notre site internet <strong>n&rsquo;incluent pas\u00a0les frais de livraison<\/strong>. Ceux-ci s&rsquo;ajouteront au montant total d\u00fb.<\/p>\n<p>Une fois que vous avez fini votre s\u00e9lection, les articles que vous souhaitez acheter sont comptabilis\u00e9s dans votre panier, l&rsquo;\u00e9tape suivante \u00e9tant celle de votre identification puis le paiement.<\/p>\n<p>Les r\u00e9f\u00e9rences de votre carte de cr\u00e9dit seront crypt\u00e9es pour limiter la possibilit\u00e9 d&rsquo;un acc\u00e8s non autoris\u00e9 ou d&rsquo;une divulgation.<\/p>\n<p>L&rsquo;autorisation de paiement doit \u00eatre donn\u00e9e au moment o\u00f9 la commande est pass\u00e9e.<\/p>\n<p>Les cartes de cr\u00e9dit sont soumises \u00e0 des v\u00e9rifications de validit\u00e9 et \u00e0 autorisation par l&rsquo;\u00e9metteur de votre carte mais si cet \u00e9metteur n&rsquo;autorise pas le paiement, nous ne serons pas responsables du retard ou de la non-livraison et nous pouvons ne pas \u00eatre en mesure de contracter avec vous.<\/p>\n<p><strong>b) Figurine offerte<\/strong><\/p>\n<p>Une figurine est offerte pour un certain montant de commande et ce dans la limite des stocks disponibles et peut \u00eatre remplac\u00e9e par un mod\u00e8le \u00e9quivalent sans pr\u00e9avis.<\/p>\n<p>Afin que la figurine puisse \u00eatre exp\u00e9di\u00e9e, la commande doit au moins comprendre un produit physique devant \u00eatre livr\u00e9. A d\u00e9faut, la figurine sera pas exp\u00e9di\u00e9e et ce sans compensation, indemnit\u00e9 ou r\u00e9duction quelconque.<\/p>\n<p><strong>n\u00b010 : TVA<\/strong><\/p>\n<p>TVA non applicable, article 293 B du code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts.<\/p>\n<p><strong>\u00a0n\u00b011 : Modalit\u00e9s de retour<\/strong><\/p>\n<p>D\u00e9lai de r\u00e9tractation<\/p>\n<p>Modalit\u00e9s g\u00e9n\u00e9rales : si vous souhaitez annuler le Contrat pendant le d\u00e9lai pr\u00e9cis\u00e9 \u00e0 l&rsquo;article 7 ci-dessus, vous devez nous en informer via le formulaire de retour. Veuillez nous retourner le produit (\u00e0 vos risques et charge) dans les 14 jours suivant la r\u00e9ception avec le formulaire de retour\u00a0d\u00fbment compl\u00e9t\u00e9 que vous recevrez \u00e0 la livraison des produits et qui se trouve au dos du bon de livraison pr\u00e9sent dans votre colis. Dans ce cas, les frais de retour seront \u00e0 votre charge. Si vous nous retournez le produit \u00e0 nos frais, nous aurons la possibilit\u00e9 de vous facturer les frais de retour que nous aurons directement support\u00e9s du fait de ce retour. Si vous avez des doutes, vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact\u00a0en ligne. Nous examinerons attentivement le produit retourn\u00e9 et vous informerons de votre droit \u00e0 remboursement, le cas \u00e9ch\u00e9ant. Nous proc\u00e9derons au remboursement d\u00e8s que possible et au plus tard 14 jours apr\u00e8s la r\u00e9ception du produit en retour.<\/p>\n<p>Nous vous rembourserons toujours toutes sommes que nous aurons re\u00e7ues de votre part par le m\u00eame mode de paiement utilis\u00e9 par vous m\u00eame pour le paiement. Vous serez toutefois responsable du co\u00fbt et des risques de retour des marchandises, tel qu&rsquo;indiqu\u00e9 ci-dessus. Tout produit qui aura \u00e9t\u00e9 endommag\u00e9, ou qui ne sera pas dans le m\u00eame \u00e9tat que celui dans lequel vous l&rsquo;avez re\u00e7u, ou qui aura \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9 d\u00e8s son ouverture ne sera pas rembours\u00e9.<\/p>\n<p>Ceci sans pr\u00e9judice de vos droits l\u00e9gaux.<\/p>\n<p>Retour de produits d\u00e9fectueux<\/p>\n<p>Lorsque vous consid\u00e9rez que le produit n&rsquo;est pas conforme au Contrat au moment de la livraison, vous devez rapidement nous contacter via le formulaire de contact\u00a0en ligne sur notre site avec les d\u00e9tails du produit et de son d\u00e9faut. Vous devez nous renvoyer le produit \u00e0 l&rsquo;adresse indiqu\u00e9e sur le formulaire de retour\u00a0que vous recevrez avec le produit lors de la livraison au dos du bordereau de livraison. Nous examinerons attentivement le produit renvoy\u00e9 et vous informerons par e-mail de votre droit \u00e0 remplacement ou remboursement (le cas \u00e9ch\u00e9ant) dans un d\u00e9lai raisonnable. Nous proc\u00e9derons g\u00e9n\u00e9ralement au remplacement ou au remboursement d\u00e8s que possible et, dans tous les cas, dans les 14 jours \u00e0 compter du jour o\u00f9 nous vous aurons confirm\u00e9 par e-mail que vous \u00eates autoris\u00e9 au remboursement ou au remplacement du produit d\u00e9fectueux. Les produits que vous nous retournerez pour cause de d\u00e9faut vous seront int\u00e9gralement rembours\u00e9s, si ce d\u00e9faut est confirm\u00e9, y compris les frais de livraison et les frais que vous aurez expos\u00e9s pour nous retourner le produit. Nous vous rembourserons syst\u00e9matiquement toutes sommes re\u00e7ues de votre part sur la carte de cr\u00e9dit que vous aurez utilis\u00e9e \u00e0 l&rsquo;origine pour payer votre achat.<\/p>\n<p>Ceci sans pr\u00e9judice de vos droits l\u00e9gaux.<\/p>\n<p><strong>\u00a0n\u00b012 : Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/p>\n<p>Vous reconnaissez et acceptez que tout droit d&rsquo;auteur, marque ou autres droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle concernant les informations ou contenu figurant sur ce site seront, \u00e0 tout moment, notre propri\u00e9t\u00e9 ou celle de nos licenci\u00e9s. Vous \u00eates autoris\u00e9 \u00e0 utiliser ces informations dans la limite express\u00e9ment autoris\u00e9e par nous ou nos licenci\u00e9s. Ceci ne vous emp\u00eache pas d&rsquo;utiliser ce site internet pour toute copie n\u00e9cessaire de commande ou de d\u00e9tails d&rsquo;un Contrat.<\/p>\n<p><strong>\u00a0n\u00b013 : Communications \u00e9crites<\/strong><\/p>\n<p>Les lois applicables exigent que certaines des informations ou communications que nous vous envoyons se fassent par \u00e9crit. Lorsque vous utilisez ce site, vous acceptez que les communications avec nous soient principalement \u00e9lectroniques. Nous vous contacterons par e-mail ou vous informerons par l&rsquo;envoi d&rsquo;avis sur ce site. Pour les besoins contractuels, vous acceptez ces moyens \u00e9lectroniques de communication et reconnaissez que tous les contrats, instructions, informations et autres communications que nous vous adressons \u00e9lectroniquement sont conformes avec toutes dispositions l\u00e9gales exigeant que de telles communications soient faites par \u00e9crit.<\/p>\n<p>Ces dispositions n&rsquo;affectent pas vos droits l\u00e9gaux.<\/p>\n<p><strong>\u00a0\u00a0\u00a0n\u00b014 : Force majeure et autres exclusions<\/strong><\/p>\n<p>Nous ne serons pas tenus responsables de toute inex\u00e9cution ou retard dans l&rsquo;ex\u00e9cution de nos obligations contractuelles, caus\u00e9s par des \u00e9v\u00e8nements hors de notre contr\u00f4le raisonnable (\u00ab Cas de Force Majeure \u00bb). Un Cas de Force Majeure inclut tout acte, \u00e9v\u00e8nement, non-r\u00e9alisation, omission ou accident au-del\u00e0 de notre contr\u00f4le raisonnable et inclut en particuliers (sans limitation) :<\/p>\n<ol>\n<li>gr\u00e8ves, fermetures ou autres actions industrielles.<br \/>\nb. Agitation civile, \u00e9meute, invasion, attaque terroriste ou menace d&rsquo;attaque terroriste, guerre (d\u00e9clar\u00e9e ou non) ou menace ou pr\u00e9paration de guerre.<br \/>\nc. Feu, explosion, temp\u00eate, inondation, s\u00e9isme, affaissement, \u00e9pid\u00e9mie ou autres catastrophes naturelles.<br \/>\nd. Impossibilit\u00e9 d&rsquo;utiliser les transports par rails, bateaux, avions, routes ou autres moyens de transport priv\u00e9s ou publics.<br \/>\ne. Impossibilit\u00e9 d&rsquo;utiliser les r\u00e9seaux de t\u00e9l\u00e9communications publiques et priv\u00e9es.<br \/>\nf. Actes, d\u00e9crets, l\u00e9gislation, r\u00e8glementations ou restrictions de tous gouvernements.Notre ex\u00e9cution relative au Contrat sera suspendue tant que durera le cas de Force majeure et nos d\u00e9lais d&rsquo;ex\u00e9cution seront prolong\u00e9s d&rsquo;autant. Nous nous efforcerons dans la mesure du possible de faire cesser le cas de Force Majeure ou de trouver une solution nous permettant d&rsquo;ex\u00e9cuter nos obligations contractuelles malgr\u00e9 le cas de Force Majeure.<\/li>\n<\/ol>\n<p><strong>\u00a0n\u00b015 : Autonomie<\/strong><\/p>\n<p>Si l&rsquo;une des dispositions des pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales ou dispositions d&rsquo;un Contrat est jug\u00e9e nulle, ill\u00e9gale ou inapplicable par une autorit\u00e9 comp\u00e9tente, elle sera, \u00e0 ce titre, s\u00e9par\u00e9e des autres dispositions qui demeureront valides dans la limite autoris\u00e9e par la loi.<\/p>\n<p><strong>n\u00b016 : Int\u00e9gralit\u00e9 du contrat<\/strong><\/p>\n<p>Ces Conditions g\u00e9n\u00e9rales et tout document y faisant express\u00e9ment r\u00e9f\u00e9rence repr\u00e9sentent l&rsquo;int\u00e9gralit\u00e9 du contrat pass\u00e9 entre vous et nous en relation avec le Contrat et pr\u00e9valent sur tout accord, entente ou arrangement ant\u00e9rieur entre vous et nous, qu&rsquo;il soit oral ou \u00e9crit. Nous reconnaissons chacun qu&rsquo;en concluant un Contrat, aucun de nous ne s&rsquo;est appuy\u00e9 sur une d\u00e9claration, engagement, ou promesse donn\u00e9(e) par l&rsquo;autre ou relevant implicitement d&rsquo;une quelconque d\u00e9claration orale ou \u00e9crite au cours des n\u00e9gociations ant\u00e9rieures \u00e0 ce Contrat qui se sont d\u00e9roul\u00e9es entre vous et nous avant, sauf ce qui est express\u00e9ment d\u00e9clar\u00e9 dans les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales. Chacun de nous renonce \u00e0 exercer un recours contre de fausses d\u00e9clarations faites par l&rsquo;autre, oralement ou par \u00e9crit, avant la date du Contrat (\u00e0 moins que de telles fausses d\u00e9clarations n&rsquo;aient \u00e9t\u00e9 faites frauduleusement) et le seul recours exerc\u00e9 devra \u00eatre la rupture du Contrat telle que pr\u00e9vue dans ces Conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>\n<p><strong>\u00a0n\u00b017 : Droit de modifier ces conditions g\u00e9n\u00e9rales<\/strong><\/p>\n<p>Nous avons le droit de r\u00e9viser et de modifier ces Conditions g\u00e9n\u00e9rales de temps en temps. Vous serez soumis aux modalit\u00e9s et conditions en vigueur au moment o\u00f9 vous commandez nos produits, \u00e0 moins qu&rsquo;un changement dans ces modalit\u00e9s ne soit requis par la loi ou les autorit\u00e9s r\u00e9glementaires (dans ce cas, il s&rsquo;appliquera aux commandes que vous aurez effectu\u00e9es ant\u00e9rieurement).<\/p>\n<p><strong>\u00a0n\u00b018 : Loi et juridiction<\/strong><\/p>\n<p>Les contrats d&rsquo;achat de produits conclus par l&rsquo;interm\u00e9diaire de notre site seront r\u00e9gis par le droit Fran\u00e7ais. Tout litige r\u00e9sultant, ou li\u00e9 \u00e0, de tels Contrats sera soumis \u00e0 la comp\u00e9tence non-exclusive des juridictions fran\u00e7aises.<\/p>\n<p>Les dispositions de cette clause ne pourront en aucun cas affecter les droits l\u00e9gaux que vous d\u00e9tenez en tant que consommateur.<\/p>\n<p><strong>n\u00b0 19 : M\u00e9diation<\/strong><\/p>\n<p>\u00ab\u00a0Conform\u00e9ment \u00e0 l&rsquo;article L. 612-1 du code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au service de m\u00e9diation de la SELARL AMK<br \/>\npar voie postale: 12, rue de la Franche Pierre 88200 REMIREMONT<\/p>\n<p>par mail : contact@huissier-remiremont.fr<\/p>\n<p>Vous pouvez aussi consulter la\u00a0plate-forme europ\u00e9enne de r\u00e9solution en ligne des litiges.<\/p>\n<p><a href=\"https:\/\/ec.europa.eu\/consumers\/odr\/main\/index.cfm?event=main.home.show&amp;lng=FR\">https:\/\/ec.europa.eu\/consumers\/odr\/main\/index.cfm?event=main.home.show&amp;lng=FR<\/a><\/p>\n<p><strong>\u00a0n\u00b020 : Remarques<\/strong><\/p>\n<p>Vos remarques sont les bienvenues. Veuillez nous envoyer toutes vos remarques et vos commentaires via notre formulaire de contact sur le site.<\/p>\n<p><strong>\u00a0n\u00b021 : Garantie:<\/strong><\/p>\n<p>Article 1<\/p>\n<p>En application de <a href=\"http:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/affichCodeArticle.do;jsessionid=3F19BECA646E66DF79FB5F008CB784E5.tpdila11v_1?cidTexte=LEGITEXT000006069565&amp;idArticle=LEGIARTI000028740764&amp;dateTexte=&amp;categorieLien=cid\">l&rsquo;article L. 133-3\u00a0<\/a>du code de la consommation, les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente des contrats de consommation doivent comporter les nom et adresse du vendeur garant de la conformit\u00e9 des biens au contrat, permettant au consommateur de formuler une demande au titre de la garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9 pr\u00e9vue aux<a href=\"http:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/affichCodeArticle.do;jsessionid=3F19BECA646E66DF79FB5F008CB784E5.tpdila11v_1?cidTexte=LEGITEXT000006069565&amp;idArticle=LEGIARTI000006292208&amp;dateTexte=&amp;categorieLien=cid\">articles L. 211-4 et suivants\u00a0<\/a>du code de la consommation ou de la garantie des d\u00e9fauts de la chose vendue au sens des\u00a0<a href=\"http:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/affichCodeArticle.do;jsessionid=3F19BECA646E66DF79FB5F008CB784E5.tpdila11v_1?cidTexte=LEGITEXT000006070721&amp;idArticle=LEGIARTI000006441924&amp;dateTexte=&amp;categorieLien=cid\">articles 1641 et suivants<\/a>\u00a0du code civil.<\/p>\n<p>Article 2<\/p>\n<p>Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente des contrats de consommation mentionnent que le vendeur est tenu des d\u00e9fauts de conformit\u00e9 du bien au contrat dans les conditions de <a href=\"http:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/affichCodeArticle.do;jsessionid=3F19BECA646E66DF79FB5F008CB784E5.tpdila11v_1?cidTexte=LEGITEXT000006069565&amp;idArticle=LEGIARTI000006292208&amp;dateTexte=&amp;categorieLien=cid\">l&rsquo;article L. 211-4 et suivants\u00a0<\/a>du code de la consommation et des d\u00e9fauts cach\u00e9s de la chose vendue dans les conditions pr\u00e9vues aux\u00a0<a href=\"http:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/affichCodeArticle.do;jsessionid=3F19BECA646E66DF79FB5F008CB784E5.tpdila11v_1?cidTexte=LEGITEXT000006070721&amp;idArticle=LEGIARTI000006441924&amp;dateTexte=&amp;categorieLien=cid\">articles 1641 et suivants<\/a>\u00a0du code civil.<\/p>\n<p>Article 3<\/p>\n<p>Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente des contrats de consommation font figurer dans un encadr\u00e9 les mentions selon lesquelles, lorsqu&rsquo;il agit en garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9, le consommateur :<\/p>\n<p>-b\u00e9n\u00e9ficie d&rsquo;un d\u00e9lai de deux ans \u00e0 compter de la d\u00e9livrance du bien pour agir ;<br \/>\n-peut choisir entre la r\u00e9paration ou le remplacement du bien, sous r\u00e9serve des conditions de co\u00fbt pr\u00e9vues par\u00a0<a href=\"http:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/affichCodeArticle.do;jsessionid=3F19BECA646E66DF79FB5F008CB784E5.tpdila11v_1?cidTexte=LEGITEXT000006069565&amp;idArticle=LEGIARTI000006292213&amp;dateTexte=&amp;categorieLien=cid\">l&rsquo;article L. 211-9\u00a0<\/a>du code de la consommation ;<br \/>\n-est dispens\u00e9 de rapporter la preuve de l&rsquo;existence du d\u00e9faut de conformit\u00e9 du bien durant les six mois suivant la d\u00e9livrance du bien. Ce d\u00e9lai est port\u00e9 \u00e0 vingt-quatre mois \u00e0 compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d&rsquo;occasion.<\/p>\n<p><strong>\u00a0n\u00b025 :\u00a0Protection des donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/p>\n<p><em>Des Tranch\u00e9es aux Barricades<\/em> est le responsable du traitement de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel mis en \u0153uvre \u00e0 partir des donn\u00e9es collect\u00e9es au sein du site. Seules les informations marqu\u00e9es d\u2019un ast\u00e9risque sont obligatoires afin de permettre la mise en \u0153uvre des services de commande de produits propos\u00e9s. Les informations qui concernent les Clients sont destin\u00e9es \u00e0 <em>des Tranch\u00e9es aux Barricades<\/em>\u00a0et avec votre accord \u00e0 ses partenaires commerciaux. Le Client dispose d&rsquo;un droit d&rsquo;acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es qui le concernent qu\u2019il peut exercer en s\u2019adressant \u00e0 <em>des Tranch\u00e9es aux Barricades<\/em>\u00a0\u00a0 contact.barricades@gmail.com.<\/p>\n<p><strong>Lors de la saisie de donn\u00e9es personnelles au sein de notre site web\u00a0et pr\u00e9alablement \u00e0 leur collecte, tout Client dispose de la facult\u00e9 d\u2019accepter de recevoir des informations relatives aux produits ou services propos\u00e9s par des Tranch\u00e9es aux Barricades. Conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur, de telles informations ne seront adress\u00e9es au Client que, si et seulement si, il a accept\u00e9 express\u00e9ment de les recevoir.<\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>n\u00b01 :\u00a0Pr\u00e9sentation Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente r\u00e9gissent l&rsquo;utilisation de ce site internet et le contrat intervenant entre vous et nous (les \u00ab Conditions g\u00e9n\u00e9rales \u00bb). Ces conditions \u00e9tablissent les droits et obligations de tout utilisateur (\u00ab vous \u00bb, \u00ab votre \u00bb) et\u00a0de des Tranch\u00e9es aux Barricades\u00a0(\u00ab nous \u00bb, \u00ab notre \u00bb, \u00ab le Vendeur \u00bb), en relation avec les biens\/services que nous offrons au travers de ce site internet ou de tous autres sites auxquels nous pouvons \u00eatre li\u00e9s. Avant que vous ne cliquiez sur la case \u00ab Autoriser paiement \u00bb \u00e0 la fin du processus de commande, nous vous prions de lire attentivement les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales. En utilisant ce site internet ou en effectuant une commande par son interm\u00e9diaire, vous acceptez d&rsquo;\u00eatre li\u00e9 par les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales. Si vous n&rsquo;\u00eates pas d&rsquo;accord avec l&rsquo;int\u00e9gralit\u00e9 de ces Conditions, nous vous remercions de ne pas passer commande. 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Ces conditions \u00e9tablissent les droits et obligations de tout utilisateur (\u00ab vous \u00bb, \u00ab votre \u00bb) et\u00a0de des Tranch\u00e9es aux Barricades\u00a0(\u00ab nous \u00bb, \u00ab notre \u00bb, \u00ab le Vendeur \u00bb), en relation avec les biens\/services que nous offrons au travers de ce site internet ou de tous autres sites auxquels nous pouvons \u00eatre li\u00e9s. Avant que vous ne cliquiez sur la case \u00ab Autoriser paiement \u00bb \u00e0 la fin du processus de commande, nous vous prions de lire attentivement les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales. En utilisant ce site internet ou en effectuant une commande par son interm\u00e9diaire, vous acceptez d&rsquo;\u00eatre li\u00e9 par les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales. Si vous n&rsquo;\u00eates pas d&rsquo;accord avec l&rsquo;int\u00e9gralit\u00e9 de ces Conditions, nous vous remercions de ne pas passer commande. 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